AVERTISSEMENT DE 1er DEGRÉ
Article #110-ADMIN - Avertissement de 1er degré
Alinéa 1.
L'avertissement de 1er est affligé au membre n'ayant pas répondu à un rappel,
ayant contrevenu au règlement sur des faits non graves.
Alinéa 2.
motifs de l'avertissement :
Flood, pollution de sujet, usage du langage SMS, sujet interdit,
réouverture de sujet fermé, mauvaise foie, insulte légère,
absence inférieure à 10 jours sans avoir prévenu, absence au vote,
non utilisation de formulaire.
Alinéa 3.
Le membre est sous le coup d'une surveillance rapproché de 15 jours pendant laquelle
il ne lui est pas permis de recommencer sous peine de se voir affligé un avertissement
de 2nd niveau ou de 3ème niveau assujettie à l'approbation du MODÉRATEUR / CORRECTEUR et du DRHC.
Si le MODÉRATEUR / CORRECTEUR et le RDHC le juge nécessaire il peut convoquer le Conseil Directorial
qui statuera sur le sort du membre contrevenant.
Alinéa 4.
A ce stade le MODÉRATEUR / CORRECTEUR et DRHC peuvent à eux seuls décider de mettre l'avertissement,
sans passer par le Conseil Directorial.
Ils porteront néanmoins tout rappel, avertissement et ultimatum sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Alinéa 5.
Le membre doit répondre dans les 48 heures avant de s'exposer à avertissement de niveau supérieur.
Article #110-ADMIN - Avertissement de 1er degré
Alinéa 1.
L'avertissement de 1er est affligé au membre n'ayant pas répondu à un rappel,
ayant contrevenu au règlement sur des faits non graves.
Alinéa 2.
motifs de l'avertissement :
Flood, pollution de sujet, usage du langage SMS, sujet interdit,
réouverture de sujet fermé, mauvaise foie, insulte légère,
absence inférieure à 10 jours sans avoir prévenu, absence au vote,
non utilisation de formulaire.
Alinéa 3.
Le membre est sous le coup d'une surveillance rapproché de 15 jours pendant laquelle
il ne lui est pas permis de recommencer sous peine de se voir affligé un avertissement
de 2nd niveau ou de 3ème niveau assujettie à l'approbation du MODÉRATEUR / CORRECTEUR et du DRHC.
Si le MODÉRATEUR / CORRECTEUR et le RDHC le juge nécessaire il peut convoquer le Conseil Directorial
qui statuera sur le sort du membre contrevenant.
Alinéa 4.
A ce stade le MODÉRATEUR / CORRECTEUR et DRHC peuvent à eux seuls décider de mettre l'avertissement,
sans passer par le Conseil Directorial.
Ils porteront néanmoins tout rappel, avertissement et ultimatum sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Alinéa 5.
Le membre doit répondre dans les 48 heures avant de s'exposer à avertissement de niveau supérieur.
Jeu 22 Sep - 23:08 par