AVERTISSEMENT DE 3ème DEGRÉ
Article #112-ADMIN - Avertissement de 3ème degré
Alinéa 1.
L'avertissement de 3ème est affligé au membre n'ayant pas répondu à un rappel,
à un avertissement de 1er degré, à un avertissement de 2nd degré,
ayant contrevenu au règlement et en cas de première récidive ou de récidive manifeste.
Alinéa 2.
motifs de l'avertissement :
Récidive manifeste de flood, récidive manifeste de pollution de sujet, récidive manifeste d'usage du langage SMS,
récidive manifeste sur sujet interdit, récidive manifeste de réouverture de sujet fermé,
récidive manifeste de mauvaise foie, récidive manifeste d'insulte légère, absence inférieure à 30 jours
sans avoir prévenu, récidive d'absence au vote, récidive manifeste de non utilisation de formulaire,
récidive d'emprunt non autorisé d'avions à l'alliance, récidive d'emprunt non autorisé d'avions à un autre membre
de l'alliance, récidive de mauvais entretien de ses appareils dans l'alliance, récidive de non paiement de la
traite d'un prêt d'argent, récidive de non paiement de la rente locative à l'alliance, récidive de non respect
du contrat LOC'AVION(S), récidive de non respect du contrat de PRÊT'AVION(s), récidive de dépassement
du découvert autorisé au sein de l'alliance.
Alinéa 3.
Le membre est sous le coup d'une surveillance rapproché de 45 jours pendant laquelle
il ne lui est pas permis de recommencer sous peine de se voir affligé un ULTIMATUM
assujettie à l'approbation du CONSEIL DIRECTORIAL.
Alinéa 4.
Au delà de ce stade le DRHC ne peut plus décider seul de la sanction à
appliquer au membre et devra porter l'affaire devant le Conseil Directorial.
Il portera néanmoins tout rappel, avertissement et ultimatum sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Alinéa 5.
Le membre doit répondre dans les 48 heures avant de s'exposer à ultimatum.
Article #112-ADMIN - Avertissement de 3ème degré
Alinéa 1.
L'avertissement de 3ème est affligé au membre n'ayant pas répondu à un rappel,
à un avertissement de 1er degré, à un avertissement de 2nd degré,
ayant contrevenu au règlement et en cas de première récidive ou de récidive manifeste.
Alinéa 2.
motifs de l'avertissement :
Récidive manifeste de flood, récidive manifeste de pollution de sujet, récidive manifeste d'usage du langage SMS,
récidive manifeste sur sujet interdit, récidive manifeste de réouverture de sujet fermé,
récidive manifeste de mauvaise foie, récidive manifeste d'insulte légère, absence inférieure à 30 jours
sans avoir prévenu, récidive d'absence au vote, récidive manifeste de non utilisation de formulaire,
récidive d'emprunt non autorisé d'avions à l'alliance, récidive d'emprunt non autorisé d'avions à un autre membre
de l'alliance, récidive de mauvais entretien de ses appareils dans l'alliance, récidive de non paiement de la
traite d'un prêt d'argent, récidive de non paiement de la rente locative à l'alliance, récidive de non respect
du contrat LOC'AVION(S), récidive de non respect du contrat de PRÊT'AVION(s), récidive de dépassement
du découvert autorisé au sein de l'alliance.
Alinéa 3.
Le membre est sous le coup d'une surveillance rapproché de 45 jours pendant laquelle
il ne lui est pas permis de recommencer sous peine de se voir affligé un ULTIMATUM
assujettie à l'approbation du CONSEIL DIRECTORIAL.
Alinéa 4.
Au delà de ce stade le DRHC ne peut plus décider seul de la sanction à
appliquer au membre et devra porter l'affaire devant le Conseil Directorial.
Il portera néanmoins tout rappel, avertissement et ultimatum sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Alinéa 5.
Le membre doit répondre dans les 48 heures avant de s'exposer à ultimatum.
Jeu 22 Sep - 23:08 par