ULTIMATUM
Article #113-ADMIN - Ultimatum
Alinéa 1.
L'ultimatum est adressé à un membre en dernier recours après un avertissement de 3ème degré,
car celui-ci ne semble pas vouloir se conformer au règlement de l'alliance.
Toutefois avec cet ultimatum, nous lui donnons une ultime chance de nous prouver que
nous aurions tord de nous séparer de lui dès maintenant.
Alinéa 2.
L'ultimatum est adressé au membre par le CONSEIL DIRECTORIAL qui aura statué sur son sort.
Le destinataire a le droit de se représenter lors de ce conseil en envoyant un MP
expliquant ses actes, et proposer une solution au problème.
En l'absence de ce MP, le membre n'a aucun recours.
La décision du Conseil Directorial ne peut être remise en cause ou changée.
Alinéa 3.
Le membre doit remplir TOUTES les conditions lui étant imposées dans cet ultimatum.
S'il n'en remplie pas une, les sanctions alternatives expliquées seront appliquées.
Alinéa 4.
Le Conseil Directorial prend les décisions qui s'imposent mais le Directeur Général
peut intercéder en la faveur du membre fautif, et sa décision ne pourra être remise en cause
par nul autre directeur.
Alinéa 5.
Le DRHC portera tout rappel, avertissement et ultimatum
sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Article #113-ADMIN - Ultimatum
Alinéa 1.
L'ultimatum est adressé à un membre en dernier recours après un avertissement de 3ème degré,
car celui-ci ne semble pas vouloir se conformer au règlement de l'alliance.
Toutefois avec cet ultimatum, nous lui donnons une ultime chance de nous prouver que
nous aurions tord de nous séparer de lui dès maintenant.
Alinéa 2.
L'ultimatum est adressé au membre par le CONSEIL DIRECTORIAL qui aura statué sur son sort.
Le destinataire a le droit de se représenter lors de ce conseil en envoyant un MP
expliquant ses actes, et proposer une solution au problème.
En l'absence de ce MP, le membre n'a aucun recours.
La décision du Conseil Directorial ne peut être remise en cause ou changée.
Alinéa 3.
Le membre doit remplir TOUTES les conditions lui étant imposées dans cet ultimatum.
S'il n'en remplie pas une, les sanctions alternatives expliquées seront appliquées.
Alinéa 4.
Le Conseil Directorial prend les décisions qui s'imposent mais le Directeur Général
peut intercéder en la faveur du membre fautif, et sa décision ne pourra être remise en cause
par nul autre directeur.
Alinéa 5.
Le DRHC portera tout rappel, avertissement et ultimatum
sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Jeu 22 Sep - 23:08 par