LICENCIEMENT
Article #115-ADMIN - Licenciement
Alinéa 1.
Tout membre peut se faire licencier de l'Agence Mondiale Aérienne
à l'exception du fondateur.
Alinéa 2.
Pour se faire licencier de l'Alliance, le membre doit avoir été jugé par le Conseil Directorial.
Alinéa 3.
Le membre avoir été averti par MP et Mail de la date et heure de son passage
devant le Conseil Directorial au moins 48h00 avant.
Alinéa 4.
Le membre Pourra donc faire parvenir au Conseil Directorial sa défense
par Mail ou Mp au DRHC avant le début de la réunion.
Une fois l'heure arrivée du Conseil, il ne sera plus accepté
le mail ou Mp de défense du membre.
Alinéa 5.
Le licenciement à un caractère définitif, le membre licencier ne peut donc plus se
présenter à l'Agence Mondiale Aérienne.
Le membre perd tous avantages et droits.
Il n'aura le droit de se connecter qu'en statut d'invité,
s'il n'est pas banni du forum.
Alinéa 6.
Le DRHC portera aux registres concernés les décisions du Conseil Directorial.
Article #115-ADMIN - Licenciement
Alinéa 1.
Tout membre peut se faire licencier de l'Agence Mondiale Aérienne
à l'exception du fondateur.
Alinéa 2.
Pour se faire licencier de l'Alliance, le membre doit avoir été jugé par le Conseil Directorial.
Alinéa 3.
Le membre avoir été averti par MP et Mail de la date et heure de son passage
devant le Conseil Directorial au moins 48h00 avant.
Alinéa 4.
Le membre Pourra donc faire parvenir au Conseil Directorial sa défense
par Mail ou Mp au DRHC avant le début de la réunion.
Une fois l'heure arrivée du Conseil, il ne sera plus accepté
le mail ou Mp de défense du membre.
Alinéa 5.
Le licenciement à un caractère définitif, le membre licencier ne peut donc plus se
présenter à l'Agence Mondiale Aérienne.
Le membre perd tous avantages et droits.
Il n'aura le droit de se connecter qu'en statut d'invité,
s'il n'est pas banni du forum.
Alinéa 6.
Le DRHC portera aux registres concernés les décisions du Conseil Directorial.
Jeu 22 Sep - 23:08 par