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#114-ADMIN - DÉMISSION

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1#114-ADMIN - DÉMISSION Empty #114-ADMIN - DÉMISSION Lun 19 Oct - 16:17

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DÉMISSION
Article #114-ADMIN - Démission





Alinéa 1.
Tout membre est libre de démissionné.

Alinéa 2.
Le membre démissionnaire doit auparavant :
- Prévenir le DRHC par mp indiquant ses motifs.
- Laisser une période de 15 jours avant de se retirer de l'alliance.
- Vendre ses avions aux autres membres de l'alliance ou à l'alliance.
- Retirer tous vols programmés sur les avions de l'alliance.
- Retirer tous vols sur les avions prêtés par un membre de l'alliance.
- Payer ses dettes envers l'alliance et autres membres de l'alliance.
- Ne pas semer le trouble dans l'alliance.


Alinéa 3.
Le membre une fois démissionné perd tous droits et avantages à l'alliance.

Alinéa 4.
Le membre n'aura plus accès à l'espace membre de l'Agence Mondiale Aérienne
autrement qu'en membre du forum ou invité.


Alinéa 5.
Le DRHC portera au registre des demandes d'inscription et des membres,
la date de départ et les motifs de départ du membre.




#114-ADMIN - DÉMISSION Signat11

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