AVERTISSEMENT DE 2nd DEGRÉ
Article #111-ADMIN - Avertissement de 2nd degré
Alinéa 1.
L'avertissement de 2nd est affligé au membre n'ayant pas répondu à un rappel,
à un avertissement de 1er degré, ayant contrevenu au règlement et en cas de première récidive.
Alinéa 2.
motifs de l'avertissement :
Récidive de flood, récidive de pollution de sujet, récidive d'usage du langage SMS, récidive sur sujet interdit,
récidive de réouverture de sujet fermé, récidive de mauvaise foie, récidive d'insulte légère,
absence inférieure à 20 jours sans avoir prévenu, récidive d'absence au vote,
récidive de non utilisation de formulaire, Emprunt non autorisé d'avions à l'alliance, emprunt
non autorisé d'avions à un autre membre de l'alliance, mauvais entretien de ses appareils dans l'alliance,
non paiement de la traite d'un prêt d'argent, non paiement de la rente locative à l'alliance,
non respect du contrat LOC'AVION(S), non respect du contrat de PRÊT'AVION(s),
dépassement du découvert autorisé au sein de l'alliance.
Alinéa 3.
Le membre est sous le coup d'une surveillance rapproché de 30 jours pendant laquelle
il ne lui est pas permis de recommencer sous peine de se voir affligé un avertissement
de 3ème niveau assujettie à l'approbation du DRHC.
Si le RDHC le juge nécessaire il peut convoquer le Conseil Directorial qui statuera sur le sort du membre contrevenant.
Alinéa 4.
A ce stade le DRHC peut seul décider de mettre l'avertissement sans passer par le Conseil Directorial.
Il portera néanmoins tout rappel, avertissement et ultimatum sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Alinéa 5.
Le membre doit répondre dans les 48 heures avant de s'exposer à avertissement de niveau supérieur ou ultimatum.
Article #111-ADMIN - Avertissement de 2nd degré
Alinéa 1.
L'avertissement de 2nd est affligé au membre n'ayant pas répondu à un rappel,
à un avertissement de 1er degré, ayant contrevenu au règlement et en cas de première récidive.
Alinéa 2.
motifs de l'avertissement :
Récidive de flood, récidive de pollution de sujet, récidive d'usage du langage SMS, récidive sur sujet interdit,
récidive de réouverture de sujet fermé, récidive de mauvaise foie, récidive d'insulte légère,
absence inférieure à 20 jours sans avoir prévenu, récidive d'absence au vote,
récidive de non utilisation de formulaire, Emprunt non autorisé d'avions à l'alliance, emprunt
non autorisé d'avions à un autre membre de l'alliance, mauvais entretien de ses appareils dans l'alliance,
non paiement de la traite d'un prêt d'argent, non paiement de la rente locative à l'alliance,
non respect du contrat LOC'AVION(S), non respect du contrat de PRÊT'AVION(s),
dépassement du découvert autorisé au sein de l'alliance.
Alinéa 3.
Le membre est sous le coup d'une surveillance rapproché de 30 jours pendant laquelle
il ne lui est pas permis de recommencer sous peine de se voir affligé un avertissement
de 3ème niveau assujettie à l'approbation du DRHC.
Si le RDHC le juge nécessaire il peut convoquer le Conseil Directorial qui statuera sur le sort du membre contrevenant.
Alinéa 4.
A ce stade le DRHC peut seul décider de mettre l'avertissement sans passer par le Conseil Directorial.
Il portera néanmoins tout rappel, avertissement et ultimatum sur le registre des rappels, avertissements et ultimatums.
Alinéa 5.
Le membre doit répondre dans les 48 heures avant de s'exposer à avertissement de niveau supérieur ou ultimatum.
Jeu 22 Sep - 23:08 par