LA RENTE LOC'AVION(S)
Article #308-FINAN - La rente LOC'AVION(S)
Alinéa 1.
La Rente LOC'AVION(S) est le paiement par un membre de ses obligations
financière suite à la location d'avion(s).
Alinéa 2.
Le membre doit payer cette rente en temps et en heure comme indiquée
dans le contrat de location conclus avec les directeurs de la flotte, mais le contrôle du paiement
est fait par les directeurs des finances.
Alinéa 3.
Le non paiement de la rente locative sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré pour le premier écart, d'un avertissement de 3ème degré pour un
second écart et une indemnité de retard de 1.000.000$ en sus par jour de retard du paiement,
et pour un troisième incident de paiement, du paiement immédiat de cette rente avec 2.000.000$
d'indemnité ainsi que d'un interdit de location définitif auprès de LOC'AVION(S) et du passage devant le Conseil Directorial.
Article #308-FINAN - La rente LOC'AVION(S)
Alinéa 1.
La Rente LOC'AVION(S) est le paiement par un membre de ses obligations
financière suite à la location d'avion(s).
Alinéa 2.
Le membre doit payer cette rente en temps et en heure comme indiquée
dans le contrat de location conclus avec les directeurs de la flotte, mais le contrôle du paiement
est fait par les directeurs des finances.
Alinéa 3.
Le non paiement de la rente locative sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré pour le premier écart, d'un avertissement de 3ème degré pour un
second écart et une indemnité de retard de 1.000.000$ en sus par jour de retard du paiement,
et pour un troisième incident de paiement, du paiement immédiat de cette rente avec 2.000.000$
d'indemnité ainsi que d'un interdit de location définitif auprès de LOC'AVION(S) et du passage devant le Conseil Directorial.
Jeu 22 Sep - 23:08 par