LE PRÊT D'ARGENT
Article #306-FINAN - Le prêt d'argent
Alinéa 1.
L'alliance dispose d'une banque interne, l'AMA BANQUE, qui peut accorder
des prêts d'argent uniquement pour les achats groupés dans l'alliance ou jusqu'à hauteur de
l'investissement fait dans l'alliance pour un prêt personnel pour sa propre compagnie.
Alinéa 2.
Le prêt d'argent à usage d'achat d'avions dans l'alliance peut aller de la somme minimale
de 1.000.000$ à la somme maximale de 1.000.000.000$
Alinéa 3.
Le prêt d'argent à usage personnel pour sa propre compagnie peut aller de la somme minimale de
1.000.000$ à la somme maximale de 500.000.000$ en fonction de l'apport que le membre
a effectué, car il ne peut retirer plus que ce qu'il a investit.
L'AMA BANQUE est donc contrainte par cette règle.
Alinéa 4.
Le prêt d'argent ne peut être inférieur à 2 semaines et ne peux excéder 60 semaines.
Alinéa 5.
Les taux d'intérêts sont calculés de façon hebdomadaire et sont les suivants :
de 0,50% hebdomadaire pour un prêt allant de 2 à 15 semaines,
de 0,35% hebdomadaire pour un prêt allant de 16 à 30 semaines
de 0,25% hebdomadaire pour un prêt allant de 31 à 60 semaines.
Alinéa 6.
Les remboursement se feront toutes les semaines en fonction de l'échéancier.
Le membre devra créditer le compte de l'alliance de la somme convenue dans l'échéancier qu'il aura reçu.
Ce remboursement hebdomadaire s'appelle traite hebdomadaire.
Alinéa 7.
Un membre peut décider de verser de l'argent supplémentaire, cela s'appelle
le remboursement anticipé. Ce remboursement anticipé contribuera à diminuer le
nombre de traites hebdomadaire restantes à payer jusqu'à épuisement de la dette.
Alinéa 8.
Le non paiement de la traite hebdomadaire sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré pour le premier écart, d'un avertissement de 3ème degré pour un
second écart et la révision du taux d'intérêt de 0,1% en sus du taux normalement appliqué,
et pour un troisième incident de paiement, du remboursement immédiat de la totalité du prêt
et de ses intérêts sous 15 jours ainsi que d'un interdit bancaire définitif auprès de l'AMA BANQUE.
Alinéa 9.
Le membre doit faire une demande de prêt à l'AMA BANQUE en envoyant
un MP ou un mail au Directeur des Finances. Il doit remplir l'intégralité du formulaire pour que
sa demande soit recevable, étudiée et entend avoir une réponse.
Alinéa 10.
Avant de remplir une demande de prêt d'argent, le membre peut faire une
simulation de prêt en téléchargeant le fichier suivant : Simulateur de prêt d'argent.
Alinéa 11.
Si la demande du membre est acceptée, il pourra retirer l'argent en date
et heure fixée sur le contrat et échéancier qui lui aura été fourni.
Alinéa 12.
Le membre ne peut faire qu'un seul emprunt auprès de l'AMA BANQUE.
Tant que la dette du membre n'est pas éteinte, celui-ci ne peut contracter d'autre emprunt.
Article #306-FINAN - Le prêt d'argent
Alinéa 1.
L'alliance dispose d'une banque interne, l'AMA BANQUE, qui peut accorder
des prêts d'argent uniquement pour les achats groupés dans l'alliance ou jusqu'à hauteur de
l'investissement fait dans l'alliance pour un prêt personnel pour sa propre compagnie.
Alinéa 2.
Le prêt d'argent à usage d'achat d'avions dans l'alliance peut aller de la somme minimale
de 1.000.000$ à la somme maximale de 1.000.000.000$
Alinéa 3.
Le prêt d'argent à usage personnel pour sa propre compagnie peut aller de la somme minimale de
1.000.000$ à la somme maximale de 500.000.000$ en fonction de l'apport que le membre
a effectué, car il ne peut retirer plus que ce qu'il a investit.
L'AMA BANQUE est donc contrainte par cette règle.
Alinéa 4.
Le prêt d'argent ne peut être inférieur à 2 semaines et ne peux excéder 60 semaines.
Alinéa 5.
Les taux d'intérêts sont calculés de façon hebdomadaire et sont les suivants :
de 0,50% hebdomadaire pour un prêt allant de 2 à 15 semaines,
de 0,35% hebdomadaire pour un prêt allant de 16 à 30 semaines
de 0,25% hebdomadaire pour un prêt allant de 31 à 60 semaines.
Alinéa 6.
Les remboursement se feront toutes les semaines en fonction de l'échéancier.
Le membre devra créditer le compte de l'alliance de la somme convenue dans l'échéancier qu'il aura reçu.
Ce remboursement hebdomadaire s'appelle traite hebdomadaire.
Alinéa 7.
Un membre peut décider de verser de l'argent supplémentaire, cela s'appelle
le remboursement anticipé. Ce remboursement anticipé contribuera à diminuer le
nombre de traites hebdomadaire restantes à payer jusqu'à épuisement de la dette.
Alinéa 8.
Le non paiement de la traite hebdomadaire sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré pour le premier écart, d'un avertissement de 3ème degré pour un
second écart et la révision du taux d'intérêt de 0,1% en sus du taux normalement appliqué,
et pour un troisième incident de paiement, du remboursement immédiat de la totalité du prêt
et de ses intérêts sous 15 jours ainsi que d'un interdit bancaire définitif auprès de l'AMA BANQUE.
Alinéa 9.
Le membre doit faire une demande de prêt à l'AMA BANQUE en envoyant
un MP ou un mail au Directeur des Finances. Il doit remplir l'intégralité du formulaire pour que
sa demande soit recevable, étudiée et entend avoir une réponse.
Alinéa 10.
Avant de remplir une demande de prêt d'argent, le membre peut faire une
simulation de prêt en téléchargeant le fichier suivant : Simulateur de prêt d'argent.
Alinéa 11.
Si la demande du membre est acceptée, il pourra retirer l'argent en date
et heure fixée sur le contrat et échéancier qui lui aura été fourni.
Alinéa 12.
Le membre ne peut faire qu'un seul emprunt auprès de l'AMA BANQUE.
Tant que la dette du membre n'est pas éteinte, celui-ci ne peut contracter d'autre emprunt.
Jeu 22 Sep - 23:08 par