LA COTISATION HEBDOMADAIRE
Article #302-FINAN - La cotisation hebdomadaire
Alinéa 1.
La cotisation hebdomadaire, est une cotisation que tous les membres de l'A.M.A
paient toutes les semaines, en particulier tous les mardis à 00:00.
Alinéa 2.
La cotisation hebdomadaire est fixée par le Comité Directorial de l'Agence.
Elle sera soumise au vote des membres de l'alliance pour déterminer son application.
Alinéa 3.
Lors du départ d'un membre, celui-ci ne récupérer pas les cotisation hebdomadaire versées à l'alliance.
Alinéa 4.
Les membres ne payant pas la cotisation hebdomadaire une semaine, se verront
retirés tous droits et avantages jusqu'au paiement de la cotisation de la semaine précédente.
Alinéa 5.
La cotisation hebdomadaire va servir à :
Financer un fond de garantie pour les découverts autorisés,
Financer un fond de garantie pour acheter des avions pour l'alliance,
Financer un fond de garantie pour prêter de l'argent aux membres de l'agence,
le reste accroitra les fonds propres de l'alliance.
Alinéa 6.
La cotisation hebdomadaire est actuellement fixée à 3.000.000$ par membre.
Alinéa 7.
Si la cotisation hebdomadaire n’est pas payée dans son intégralité ou ne l’est qu’en partie par un des membres de l’agence, celle-ci sera prélevée la semaine suivante en plus de sa cotisation hebdomadaire normalement due sur le compte bancaire de la compagnie ne s’étant pas acquittée de cette charge financière OBLIGATOIRE. Il faut donc veiller à ce que la somme de la cotisation soit sur le compte de la compagnie dans l’après-midi du mardi.
Article #302-FINAN - La cotisation hebdomadaire
Alinéa 1.
La cotisation hebdomadaire, est une cotisation que tous les membres de l'A.M.A
paient toutes les semaines, en particulier tous les mardis à 00:00.
Alinéa 2.
La cotisation hebdomadaire est fixée par le Comité Directorial de l'Agence.
Elle sera soumise au vote des membres de l'alliance pour déterminer son application.
Alinéa 3.
Lors du départ d'un membre, celui-ci ne récupérer pas les cotisation hebdomadaire versées à l'alliance.
Alinéa 4.
Les membres ne payant pas la cotisation hebdomadaire une semaine, se verront
retirés tous droits et avantages jusqu'au paiement de la cotisation de la semaine précédente.
Alinéa 5.
La cotisation hebdomadaire va servir à :
Financer un fond de garantie pour les découverts autorisés,
Financer un fond de garantie pour acheter des avions pour l'alliance,
Financer un fond de garantie pour prêter de l'argent aux membres de l'agence,
le reste accroitra les fonds propres de l'alliance.
Alinéa 6.
La cotisation hebdomadaire est actuellement fixée à 3.000.000$ par membre.
Alinéa 7.
Si la cotisation hebdomadaire n’est pas payée dans son intégralité ou ne l’est qu’en partie par un des membres de l’agence, celle-ci sera prélevée la semaine suivante en plus de sa cotisation hebdomadaire normalement due sur le compte bancaire de la compagnie ne s’étant pas acquittée de cette charge financière OBLIGATOIRE. Il faut donc veiller à ce que la somme de la cotisation soit sur le compte de la compagnie dans l’après-midi du mardi.
Jeu 22 Sep - 23:08 par