UTILISATION DES AVIONS
Article #202-FLAVI - Utilisation des avions
Alinéa 1.
Les avions de l'Agence attribué à un membre sont à son UNIQUE utilisation, Nul autre membre n'a le droit d'utiliser les avions qui ne lui sont pas destinés.
Alinéa 2.
Le membre détenteur de l'avion doit au maximum utiliser l'avion en y programmant des vols, pour que celui-ci ne reste pas cloué au sol.
Un avion qui vol, est bénéfique, un avion au sol est déficitaire.
Alinéa 3.
Le membre de l'Agence doit completer au minimun ses planning avec un taux d'occupation des avions de 80%.
Alinéa 4.
Le membre ne remplissant pas la condition d'utilisation de 80% minimum, sur l'un de ses avions durant plus de deux semaines consécutives se verra retirer l'avion ne répondant pas à cette exigence. De plus le membre s'impose de ce fait à ne plus recevoir d'avions durant les deux prochaines dotations, et le membre ne pourra pas participer au deux prochains achats groupés.
Alinéa 5.
Tout membre utilisant un ou des avions ne lui étant pas destiné, et / ou sans autorisation du propriétaire, se verra redevable d'un avertissement.
Alinéa 6.
Tout membre utilisant un ou des avions ne lui étant pas destiné, et / ou sans autorisation du propriétaire, après un avertissement se verra retirer tous ses avions de l'alliance pendant une période de 15 jours.
Alinéa 7.
Tout membre utilisant un ou des avions ne lui étant pas destiné, et / ou sans autorisation du propriétaire, après un avertissement et un retrait d'avions de 15 jours, se verra passer devant le conseil directorial en vu de son renvoie de l'alliance, ponctuel ou définitif, selon la décision du conseil.
Article #202-FLAVI - Utilisation des avions
Alinéa 1.
Les avions de l'Agence attribué à un membre sont à son UNIQUE utilisation, Nul autre membre n'a le droit d'utiliser les avions qui ne lui sont pas destinés.
Alinéa 2.
Le membre détenteur de l'avion doit au maximum utiliser l'avion en y programmant des vols, pour que celui-ci ne reste pas cloué au sol.
Un avion qui vol, est bénéfique, un avion au sol est déficitaire.
Alinéa 3.
Le membre de l'Agence doit completer au minimun ses planning avec un taux d'occupation des avions de 80%.
Alinéa 4.
Le membre ne remplissant pas la condition d'utilisation de 80% minimum, sur l'un de ses avions durant plus de deux semaines consécutives se verra retirer l'avion ne répondant pas à cette exigence. De plus le membre s'impose de ce fait à ne plus recevoir d'avions durant les deux prochaines dotations, et le membre ne pourra pas participer au deux prochains achats groupés.
Alinéa 5.
Tout membre utilisant un ou des avions ne lui étant pas destiné, et / ou sans autorisation du propriétaire, se verra redevable d'un avertissement.
Alinéa 6.
Tout membre utilisant un ou des avions ne lui étant pas destiné, et / ou sans autorisation du propriétaire, après un avertissement se verra retirer tous ses avions de l'alliance pendant une période de 15 jours.
Alinéa 7.
Tout membre utilisant un ou des avions ne lui étant pas destiné, et / ou sans autorisation du propriétaire, après un avertissement et un retrait d'avions de 15 jours, se verra passer devant le conseil directorial en vu de son renvoie de l'alliance, ponctuel ou définitif, selon la décision du conseil.
Jeu 22 Sep - 23:08 par