AVIONS INACTIFS
Article #204-FLAVI - Avions inactifs
Alinéa 1.
Est considéré comme avion inactif, tout appareil n'ayant pas volé depuis deux semaines, n'ayant pas de vols programmés la semaine en cours et n'en ayant pas de programmés pour les deux semaines suivantes.
Alinéa 2.
Seuls les avions appartenant à l'alliance sous l'immatriculation AMA-AMA-XXXX,
les avions du Loc'Avions immatriculés sous AMA-L-XX-XXXX et
les avions du Prêt'Avions immatriculés sous AMA-P-XX-XXXX,
sont autorisé à ne pas avoir de vols de programmés quand ils n'ont pas d'affectation.
Alinéa 3.
Tout avion inactif, comme énoncé dans le premier alinéa de cet article pourra se voir retiré pour une période de 2 semaines pleines et se verra confié pendant cette période à un autre membre de l'Agence qui le restituera à l'issue de cette période de deux semaines.
Alinéa 4.
Le détenteur d'un avion inactif s'expose de ce fait si récidive et selon la décision du conseil directorial, à une interdiction de participer aux deux prochains achats groupés organisés dans l'Agence et d'une interdiction des services de Loc'Avions et Prêt'Avions sur une période de trois mois.
Alinéa 5.
Si le membre utilise déjà les services Prêt'Avions et Loc'Avions, et qu'il a un de ses avions qui ne vol pas au sein de l'agence sans qu'il ne fasse parti du parc de loc'avions et Prêt'Avions, il conserve l'usage de ses services.
Alinéa 6.
Si le membre utilise déjà les services Prêt'Avions et Loc'Avions, et qu'il a un de ses avions qui ne vol pas au sein de l'Agence et qu'il fait parti du parc de Loc'avions et Prêt'Avions, il perd le droit à ses services comme le stipule le contrat de location ou de prêt d'avions de l'Agence. De ce fait le membre doit libérer au plus tôt tous les avions du ou des services qu'il utilise et les rendre au service concerné sous peine de se voir radier de l'Agence. Le membre pourra à l'issue des trois mois d'interdictions aux services, contracter à nouveau une location ou un prêt d'avions en veillant cette fois-ci à ne pas en laisser sans utilisation.
Article #204-FLAVI - Avions inactifs
Alinéa 1.
Est considéré comme avion inactif, tout appareil n'ayant pas volé depuis deux semaines, n'ayant pas de vols programmés la semaine en cours et n'en ayant pas de programmés pour les deux semaines suivantes.
Alinéa 2.
Seuls les avions appartenant à l'alliance sous l'immatriculation AMA-AMA-XXXX,
les avions du Loc'Avions immatriculés sous AMA-L-XX-XXXX et
les avions du Prêt'Avions immatriculés sous AMA-P-XX-XXXX,
sont autorisé à ne pas avoir de vols de programmés quand ils n'ont pas d'affectation.
Alinéa 3.
Tout avion inactif, comme énoncé dans le premier alinéa de cet article pourra se voir retiré pour une période de 2 semaines pleines et se verra confié pendant cette période à un autre membre de l'Agence qui le restituera à l'issue de cette période de deux semaines.
Alinéa 4.
Le détenteur d'un avion inactif s'expose de ce fait si récidive et selon la décision du conseil directorial, à une interdiction de participer aux deux prochains achats groupés organisés dans l'Agence et d'une interdiction des services de Loc'Avions et Prêt'Avions sur une période de trois mois.
Alinéa 5.
Si le membre utilise déjà les services Prêt'Avions et Loc'Avions, et qu'il a un de ses avions qui ne vol pas au sein de l'agence sans qu'il ne fasse parti du parc de loc'avions et Prêt'Avions, il conserve l'usage de ses services.
Alinéa 6.
Si le membre utilise déjà les services Prêt'Avions et Loc'Avions, et qu'il a un de ses avions qui ne vol pas au sein de l'Agence et qu'il fait parti du parc de Loc'avions et Prêt'Avions, il perd le droit à ses services comme le stipule le contrat de location ou de prêt d'avions de l'Agence. De ce fait le membre doit libérer au plus tôt tous les avions du ou des services qu'il utilise et les rendre au service concerné sous peine de se voir radier de l'Agence. Le membre pourra à l'issue des trois mois d'interdictions aux services, contracter à nouveau une location ou un prêt d'avions en veillant cette fois-ci à ne pas en laisser sans utilisation.
Jeu 22 Sep - 23:08 par