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#007-STRUC - L'AMA BANQUE

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1#007-STRUC - L'AMA BANQUE Empty #007-STRUC - L'AMA BANQUE Lun 26 Oct - 23:43

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L'AMA BANQUE
Article #007-STRUC - L'AMA BANQUE





Alinéa 1.
L'AMA BANQUE est la banque de l'alliance.
Elle est dirigée par :
DGFF
DFF



Alinéa 2.
Le DGFF et le DFF prennent en compte les demandes complète pour les
découverts autorisés et les prêts d'argent émanant des membres.


Alinéa 3.
Si le demandeur est un des banquiers de cette banque, il ne pourra prendre
part au vote, il devra laisser sa place au CM qui de ce fait disposera de ses voies pour
l'octroie du prêt demandé.


Alinéa 4.
Une réponse doit être donnée au plus tard 72h00 après la demande.

Alinéa 5.
Les banquiers devront ne prendre en compte que les demandes complète.
Si la demande ne l'est pas, les banquiers doivent envoyer un MP et un Mail stipulant au
membre demandeur de compléter les élément manquants.


Alinéa 6.
Deux type de prêts seront accordés au sein de l'AMA BANQUE :
PRÊT PERSONNEL
qui se limitera à l'apport que le membre aura fait dans l'alliance, car le jeu ne permet pas
de retirer plus que son investissement, donc plus un membre investira, plus il aura un
prêt important sans excéder la somme de 500.000.000$.
PRÊT POUR ACHAT GROUPÉ DANS L'ALLIANCE
qui sera attribué que pour l'achat groupé dans l'alliance d'avions.
Le prêt ne pourra pas excéder la somme de 1.000.000.000$ quand les fonds de la banque le permettront.


Alinéa 7.
Le prêt d'argent à usage d'achat d'avions dans l'alliance peut aller de la somme minimale
de 1.000.000$ à la somme maximale de 1.000.000.000$


Alinéa 8.
Le prêt d'argent à usage personnel pour sa propre compagnie peut aller de la somme minimale de
1.000.000$ à la somme maximale de 500.000.000$ en fonction de l'apport que le membre
a effectué, car il ne peut retirer plus que ce qu'il a investit.
L'AMA BANQUE est donc contrainte par cette règle.


Alinéa 9.
Le prêt d'argent ne peut être inférieur à 2 semaines et ne peux excéder 60 semaines.

Alinéa 10.
Les taux d'intérêts sont calculés de façon hebdomadaire et sont les suivants :
de 0,50% hebdomadaire pour un prêt allant de 2 à 15 semaines,
de 0,35% hebdomadaire pour un prêt allant de 16 à 30 semaines
de 0,25% hebdomadaire pour un prêt allant de 31 à 60 semaines.


Alinéa 11.
Les remboursement se feront toutes les semaines en fonction de l'échéancier.
Le membre devra créditer le compte de l'alliance de la somme convenue dans l'échéancier qu'il aura reçu.
Ce remboursement hebdomadaire s'appelle traite hebdomadaire.


Alinéa 12.
Un membre peut décider de verser de l'argent supplémentaire, cela s'appelle
le remboursement anticipé. Ce remboursement anticipé contribuera à diminuer le
nombre de traites hebdomadaire
restantes à payer jusqu'à épuisement de la dette.


Alinéa 13.
Le non paiement de la traite hebdomadaire sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré pour le premier écart, d'un avertissement de 3ème degré pour un
second écart et la révision du taux d'intérêt de 0,1% en sus du taux normalement appliqué,
et pour un troisième incident de paiement, du remboursement immédiat de la totalité du prêt
et de ses intérêts sous 15 jours ainsi que d'un interdit bancaire définitif auprès de l'AMA BANQUE.


Alinéa 14.
Le membre doit faire une demande de prêt à l'AMA BANQUE en envoyant
un MP ou un mail au Directeur des Finances. Il doit remplir l'intégralité du formulaire pour que
sa demande soit recevable, étudiée et entend avoir une réponse.


Alinéa 15.
Avant de remplir une demande de prêt d'argent, le membre peut faire une
simulation de prêt en téléchargeant le fichier suivant : Simulateur de prêt d'argent.


Alinéa 16.
Si la demande du membre est acceptée, il pourra retirer l'argent en date
et heure fixée sur le contrat et échéancier qui lui aura été fourni.


Alinéa 17.
Le membre ne peut faire qu'un seul emprunt auprès de l'AMA BANQUE.
Tant que la dette du membre n'est pas éteinte, celui-ci ne peut contracter d'autre emprunt.




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