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#008-STRUC - LOC'AVION(S)

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1#008-STRUC - LOC'AVION(S) Empty #008-STRUC - LOC'AVION(S) Lun 2 Nov - 18:17

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LOC'AVION(S)
Article #008-STRUC - LOC'AVION(S)





Alinéa 1.
LOC'AVION(S) est l'agence de location d'avion(s) de l'alliance.
Elle est dirigée par :
DFF
DGFF



Alinéa 2.
Les membres de l'alliance n'ont pas le droit de se LOUER des avions entre-eux,
seul LOC'AVION(S) peut le faire, en revanche les membres peuvent se prêter des avions
entre-eux sans soucis,selon le contrat établi.


Alinéa 3.
Le DFF et le DGFF prennent en compte les demandes complète pour les
les locations d'avions émanant des membres et utilisant le formulaire LOC'AVION(S).


Alinéa 4.
Une réponse doit être donnée au plus tard 48h00 après la demande.

Alinéa 5.
Les directeurs de l'agence de location devront ne prendre en compte que les demandes complète.
Si la demande ne l'est pas, les directeurs de l'agence de location doivent envoyer un MP et un Mail
stipulant au membre locataire de compléter les élément manquants.


Alinéa 6.
Deux type de locations sont disponible dans notre agence :
LOCATION DE COURTE DURÉE
La location de courte durée, est comme son nom l'indique à durée
minimale de 1 jour et n'excédant pas 4 semaines.
Les tarifs ne sont pas les mêmes entre la courte durée et le leasing.
Le nombre d'avion aussi est restreint pour les location de courte durée.
le membre peut louer une flottille 1 à 15 avions parmi les avions disponibles à la location.
LEASING
Le leasing intervient si un membre souhaite louer un avion de 5 à 50 semaines.
voir grille des tarifs pour la durée et les tarifs appliqués par LOC'AVION(S).
Le leasing intervient aussi si un membre souhaite louer une flotte de 16 à 200 avions.


Alinéa 7.
La caution est due pour chaque avion loué selon la grille des cautions et tarifaire suivante :

R = Régionaux / MC = Moyens courriers / LC = Longs courriers

#008-STRUC - LOC'AVION(S) Airbus10

#008-STRUC - LOC'AVION(S) Boeing10

#008-STRUC - LOC'AVION(S) Bombar10

#008-STRUC - LOC'AVION(S) Embrae10

#008-STRUC - LOC'AVION(S) Atrloc10

#008-STRUC - LOC'AVION(S) Sukhoi10


La caution et les tarifs pourront selon le nombre d'avion et la situation financière
du locataire être discutés et adaptés.
La caution est exigible AVANT que le membre n'exploite les avions lui étant accordés.


Alinéa 8.
La configuration des avion reste à la seule charge du locataire.

Alinéa 9.
Les réparation suite à événements dans Airlines-Manager sont à la charge du locataire.

Alinéa 10.
Le non paiement de la rente locative hebdomadaire sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré et la révision du tarif avec 5% en sus du tarif appliqué
pour le premier écart, d'un avertissement de 3ème degré pour un second écart et la révision
du tarif avec 10% en sus du tarif appliqué, et pour un troisième incident de paiement,
le paiement direct des semaines dûent avec les majorations et la rupture du contrat de location,
de ce fait le membre doit rendre immédiatement les avions loués et enlever tous ses vols programmés
sur les avions. Il sera interdit de location définitif auprès de LOC'AVION(S)
et se verra redevable d'un ultimatum décidé par le conseil directorial.


Alinéa 11.
Le membre doit créditer son compte épargne pour que le paiement se fasse sans encombre.

Alinéa 12.
Avant de remplir une demande, le membre peut faire une simulation en
téléchargeant le fichier suivant : Simulateur de location d'avions.


Alinéa 13.
Si la demande du membre est acceptée, il pourra retirer les avions en date
et heure fixée sur le contrat lui étant envoyé par LOC'AVION(S).


Alinéa 14.
Le membre peut faire des locations tant qu'il n'a pas atteint le nombre maximum
de 200 avions, et si sa situation financière le lui permet.


Alinéa 15.
A terme l'alliance devra disposer à la location au minimum de
54 appareils de chaque type.




#008-STRUC - LOC'AVION(S) Signat11

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