PRÊT'AVION(S
Article #009-STRUC - PRÊT'AVION(S)
Alinéa 1.
PRÊT'AVION(S) est l'agence de prêt d'avion(s) de l'alliance.
Elle est dirigée par :
DFF
DGFF
Alinéa 2.
Les membres de l'alliance ont le droit de se PRÊTER, selon le contrat établi.
se service est GRATUIT et n'engage que le paiement de la CAUTION.
Alinéa 3.
Le DFF et le DGFF prennent en compte les demandes complète pour
les prêt d'avions émanant des membres et utilisant le formulaire PRÊT'AVION(S).
Alinéa 4.
Une réponse doit être donnée au bénéficiaire au plus tard 48h00
après la date de la demande par le propriétaire ou PRÊT'AVION(S).
Alinéa 5.
Les directeurs de l'agence de prêt devront ne prendre en compte que les demandes complète.
Si la demande ne l'est pas, les directeurs de l'agence de prêt doivent envoyer un MP et un Mail
stipulant au membre bénéficiaire de compléter les élément manquants.
Alinéa 6.
Le prêt d'avion(s) est à discuter et négocier avec les directeurs de PRÊT'AVION(S)
sur le nombre d'avions, le modèle et la durée de prêt.
Les directeurs de PRÊT'AVION(S) prendrons alors une décision et enverront une proposition
au membre qui pourra la renégocier, l'accepter ou la refuser. Le membre recevra à l'issue de
l'acceptation de la proposition faite un contrat dont il devra respecter tous les termes.
Alinéa 7.
La caution est due pour chaque avion prêté selon la grille des cautions suivante :
R = Régionaux / MC = Moyens courriers / LC = Longs courriers
La caution pourra selon le nombre d'avion(s) et la situation financière
du locataire être discutés et adaptés.
La caution est exigible AVANT que le membre n'exploite les avions lui étant accordés.
Alinéa 8.
La configuration des avion reste à la seule charge du bénéficiaire.
Alinéa 9.
Les réparations suite à événements dans Airlines-Manager sont à la charge du bénéficiaire.
Alinéa 10.
Le non respect des clauses du contrat PRÊT'AVION(S) sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré et une amende de 5.000.000$ pour le premier écart,
d'un avertissement de 3ème degré pour un second écart une amende de 10.000.000$,
et pour un troisième incident, une amande de 30.000.000$ la rupture du contrat de prêt,
de ce fait le membre doit rendre immédiatement les avions loués et enlever tous ses vols
programmés sur les avions.
Il sera interdit de PRÊT D'AVION(S) définitif auprès de PRÊT'AVION(S)
et se verra redevable d'un ultimatum décidé par le conseil directorial.
Alinéa 11.
Le membre doit créditer son compte épargne pour que le paiement
de la caution se fasse sans encombre.
Alinéa 12.
Avant de remplir une demande, le membre peut voir les avions disponibles au prêt
en téléchargeant le fichier suivant : Fichier état des avions de prêt.
Alinéa 13.
Si la demande du membre est acceptée, il pourra retirer les avions en date
et heure fixée sur le contrat lui étant envoyé par PRÊT'AVION(S).
Alinéa 14.
Le membre peut faire des demandes de prêt d'avion(s) tant qu'il n'a pas une
situation financière le lui permettant de louer des avions.
Ce sont les directeurs qui décideront au final de la quantité, de quel type d'avion
et pour quelle durée prêter les avions.
Alinéa 15.
A terme l'alliance devra disposer pour le prêt au minimum de
54 appareils de chaque type sauf gros porteurs (AIRBUS A380-842 et BOEING B747-400ER).
Article #009-STRUC - PRÊT'AVION(S)
Alinéa 1.
PRÊT'AVION(S) est l'agence de prêt d'avion(s) de l'alliance.
Elle est dirigée par :
DFF
DGFF
Alinéa 2.
Les membres de l'alliance ont le droit de se PRÊTER, selon le contrat établi.
se service est GRATUIT et n'engage que le paiement de la CAUTION.
Alinéa 3.
Le DFF et le DGFF prennent en compte les demandes complète pour
les prêt d'avions émanant des membres et utilisant le formulaire PRÊT'AVION(S).
Alinéa 4.
Une réponse doit être donnée au bénéficiaire au plus tard 48h00
après la date de la demande par le propriétaire ou PRÊT'AVION(S).
Alinéa 5.
Les directeurs de l'agence de prêt devront ne prendre en compte que les demandes complète.
Si la demande ne l'est pas, les directeurs de l'agence de prêt doivent envoyer un MP et un Mail
stipulant au membre bénéficiaire de compléter les élément manquants.
Alinéa 6.
Le prêt d'avion(s) est à discuter et négocier avec les directeurs de PRÊT'AVION(S)
sur le nombre d'avions, le modèle et la durée de prêt.
Les directeurs de PRÊT'AVION(S) prendrons alors une décision et enverront une proposition
au membre qui pourra la renégocier, l'accepter ou la refuser. Le membre recevra à l'issue de
l'acceptation de la proposition faite un contrat dont il devra respecter tous les termes.
Alinéa 7.
La caution est due pour chaque avion prêté selon la grille des cautions suivante :
R = Régionaux / MC = Moyens courriers / LC = Longs courriers
La caution pourra selon le nombre d'avion(s) et la situation financière
du locataire être discutés et adaptés.
La caution est exigible AVANT que le membre n'exploite les avions lui étant accordés.
Alinéa 8.
La configuration des avion reste à la seule charge du bénéficiaire.
Alinéa 9.
Les réparations suite à événements dans Airlines-Manager sont à la charge du bénéficiaire.
Alinéa 10.
Le non respect des clauses du contrat PRÊT'AVION(S) sera sanctionnée par un
avertissement de 2nd degré et une amende de 5.000.000$ pour le premier écart,
d'un avertissement de 3ème degré pour un second écart une amende de 10.000.000$,
et pour un troisième incident, une amande de 30.000.000$ la rupture du contrat de prêt,
de ce fait le membre doit rendre immédiatement les avions loués et enlever tous ses vols
programmés sur les avions.
Il sera interdit de PRÊT D'AVION(S) définitif auprès de PRÊT'AVION(S)
et se verra redevable d'un ultimatum décidé par le conseil directorial.
Alinéa 11.
Le membre doit créditer son compte épargne pour que le paiement
de la caution se fasse sans encombre.
Alinéa 12.
Avant de remplir une demande, le membre peut voir les avions disponibles au prêt
en téléchargeant le fichier suivant : Fichier état des avions de prêt.
Alinéa 13.
Si la demande du membre est acceptée, il pourra retirer les avions en date
et heure fixée sur le contrat lui étant envoyé par PRÊT'AVION(S).
Alinéa 14.
Le membre peut faire des demandes de prêt d'avion(s) tant qu'il n'a pas une
situation financière le lui permettant de louer des avions.
Ce sont les directeurs qui décideront au final de la quantité, de quel type d'avion
et pour quelle durée prêter les avions.
Alinéa 15.
A terme l'alliance devra disposer pour le prêt au minimum de
54 appareils de chaque type sauf gros porteurs (AIRBUS A380-842 et BOEING B747-400ER).
Jeu 22 Sep - 23:08 par