SUJETS FERMÉS
Article #403-COMMU - Sujets fermés
Alinéa 1.
IL EST INTERDIT DE RÉ-OUVRIR UN SUJET FERMÉ.
Alinéa 2.
Le Modérateur / Correcteur peut fermer un sujet s'il est
épuisé
vide de contenu
hors sujet
contrevenant aux règlement
Alinéa 3.
Nul autre que le Directeur Général n'est autorisé à ré-ouvrir un sujet.
Alinéa 4.
Un membre désirant ré-ouvrir un sujet doit en formuler la demande auprès
du Directeur Général qui jugera de sa ré-ouverture ou le maintien de sa clôture.
Alinéa 5.
L'interdiction bravée, vaudra au membre contrevenant :.
d'un rappel pour le premier écart,
d'un avertissement 1er degré au second écart,
d'un avertissement 2nd degré au troisième écart,
d'un avertissement 3ème degré ou ultimatum à tout autre écart.
Tous rappels et sanctions sont à porter au
REGISTRE DES RAPPELS, AVERTISSEMENTS ET ULTIMATUMS par le DRHC.
Le directeur ayant donné un avertissement ou une sanction doit laisser un message au DRHC
l'informant de tous les éléments pour que le DRHC puisse remplir le registre.
Article #403-COMMU - Sujets fermés
Alinéa 1.
IL EST INTERDIT DE RÉ-OUVRIR UN SUJET FERMÉ.
Alinéa 2.
Le Modérateur / Correcteur peut fermer un sujet s'il est
épuisé
vide de contenu
hors sujet
contrevenant aux règlement
Alinéa 3.
Nul autre que le Directeur Général n'est autorisé à ré-ouvrir un sujet.
Alinéa 4.
Un membre désirant ré-ouvrir un sujet doit en formuler la demande auprès
du Directeur Général qui jugera de sa ré-ouverture ou le maintien de sa clôture.
Alinéa 5.
L'interdiction bravée, vaudra au membre contrevenant :.
d'un rappel pour le premier écart,
d'un avertissement 1er degré au second écart,
d'un avertissement 2nd degré au troisième écart,
d'un avertissement 3ème degré ou ultimatum à tout autre écart.
Tous rappels et sanctions sont à porter au
REGISTRE DES RAPPELS, AVERTISSEMENTS ET ULTIMATUMS par le DRHC.
Le directeur ayant donné un avertissement ou une sanction doit laisser un message au DRHC
l'informant de tous les éléments pour que le DRHC puisse remplir le registre.
Jeu 22 Sep - 23:08 par