SUJETS INTERDITS
Article #402-COMMU - Sujets interdits
Alinéa 1.
Au sein de l'Agence pour éviter tout conflit, il est interdit de parler de certains sujets.
Alinéa 2.
Les sujets interdits sont :
POLITIQUE
RELIGION
Alinéa 3.
L'interdiction bravée, vaudra au membre contrevenant :.
d'un rappel pour le premier écart,
d'un avertissement 1er degré au second écart,
d'un avertissement 2nd degré au troisième écart,
d'un avertissement 3ème degré ou ultimatum à tout autre écart.
Tous rappels et sanctions sont à porter au
REGISTRE DES RAPPELS, AVERTISSEMENTS ET ULTIMATUMS par le DRHC.
Le directeur ayant donné un avertissement ou une sanction doit laisser un message au DRHC
l'informant de tous les éléments pour que le DRHC puisse remplir le registre.
Article #402-COMMU - Sujets interdits
Alinéa 1.
Au sein de l'Agence pour éviter tout conflit, il est interdit de parler de certains sujets.
Alinéa 2.
Les sujets interdits sont :
POLITIQUE
RELIGION
Alinéa 3.
L'interdiction bravée, vaudra au membre contrevenant :.
d'un rappel pour le premier écart,
d'un avertissement 1er degré au second écart,
d'un avertissement 2nd degré au troisième écart,
d'un avertissement 3ème degré ou ultimatum à tout autre écart.
Tous rappels et sanctions sont à porter au
REGISTRE DES RAPPELS, AVERTISSEMENTS ET ULTIMATUMS par le DRHC.
Le directeur ayant donné un avertissement ou une sanction doit laisser un message au DRHC
l'informant de tous les éléments pour que le DRHC puisse remplir le registre.